Faits Divers > Cour d'appel, Anvers, Prison, Fille

  • Il avait violé sa petite-fille: 10 ans de prison pour lui, un euro d'indemnité provisionnelle pour elle

    Il avait violé sa petite-fille: 10 ans de prison pour lui, un euro d'indemnité provisionnelle pour elle

    La cour d'appel d'Anvers a condamné un homme de 53 ans de Turnhout à dix ans de prison pour avoir agressé et violé sa petite-fille.  [...] En première instance, l'individu avait reçu une peine de cinq ans de prison, dont quatre ferme, du tribunal correctionnel de Turnhout.  [...] Le père de l'enfant âgée aujourd'hui de 13 ans avait porté plainte en avril dernier lorsque sa fille lui avait donné une lettre dans laquelle elle expliquait que le prévenu avait sexuellement abusé d'elle de ses 8 à 9 ans.  [...]

    Il avait violé sa petite-fille: 10 ans de prison pour lui, un euro d'indemnité provisionnelle pour elle

  • Fouad Belkacem condamné en appel à 18 mois de prison pour incitation à la haine

    Fouad Belkacem condamné en appel à 18 mois de prison pour incitation à la haine

    La cour d'appel d'Anvers a condamné jeudi Fouad Belkacem, l'ancien porte-parole de Sharia4Belgium, à dix-huit mois de prison et 550 euros d'amende pour incitation à la haine et à la violence à l'encontre des non-musulmans dans plusieurs vidéos diffusées sur YouTube.  [...] La cour d'appel a estimé qu'une peine ferme était plus adéquate, mais a tenu compte d'une précédente condamnation de Fouad Belkacem.  [...] Il a en effet écopé en novembre dernier de six mois de prison ferme pour incitation à la haine et à la violence après des incidents survenus à Molenbeek-Saint-Jean autour du port du niqab.  [...]

    Fouad Belkacem condamné en appel à 18 mois de prison pour incitation à la haine

  • Le violeur au godemiché fera 7 ans de prison

    Le violeur au godemiché fera 7 ans de prison

    La cour d'appel d'Anvers vient de confirmer la peine de 7 ans de prison infligée à un homme pour viol, tentative de viol et abus sexuels.  [...] En degré d'appel, il écope en outre d'une mise à la disposition du gouvernement pour une durée de cinq ans.  [...] Le 26 août 2009, il avait arraché une jeune fille de son vélo, lui faisant subir des abus sexuels avant d'être mis en fuite par des cyclistes de passage.  [...]

    Le violeur au godemiché fera 7 ans de prison

  • Anvers : acquittement d'un homme condamné pour abus sexuels sur ses deux belles-soeurs et ses trois enfants

    Anvers : acquittement d'un homme condamné pour abus sexuels sur ses deux belles-soeurs et ses trois enfants

    La cour d'appel d'Anvers a acquitté mercredi un homme de 42 ans condamné à dix ans de prison, l'année dernière, pour abus sexuel sur ses deux belles-soeurs et ses trois enfants.  [...] La cour a estimé que les faits n'étaient pas suffisamment prouvés et une des belles-soeurs, qui aurait été violée pendant plusieurs années, est d'ailleurs toujours vierge.  [...] Sa fille de quatre ans avait déclaré à la police que son père avait simplement embrassé son bras avant de tenir des propos accusateurs lors d'une seconde audition.  [...]

    Anvers : acquittement d'un homme condamné pour abus sexuels sur ses deux belles-soeurs et ses trois enfants

  • Procès pour terrorisme: la plupart sont condamnés... mais avaient déjà été libérés

    Procès pour terrorisme: la plupart sont condamnés... mais avaient déjà été libérés

    Douze des quatorze prévenus du procès pour terrorisme mené à Anvers ont été condamnés par la cour d'appel pour appartenance à un groupe terroriste.  [...] Le principal prévenu, Hasan H., également surnommé le terroriste de la Sint-Jansplein, écope de douze ans de prison, contre cinq ans en première instance.  [...] Tous les autres prévenus, qui avaient été acquittés en première instance, sont condamnés à des peines de cinq à huit ans de prison.  [...]

    Procès pour terrorisme: la plupart sont condamnés... mais avaient déjà été libérés

  • Dix mois de prison de plus pour Farid Bamouhammad

    Dix mois de prison de plus pour Farid Bamouhammad

    En appel, le juge a considéré que la peine prononcée en première instance était trop peu sévère vu l'absence totale d'amendement du prévenu, et l'a condamné à dix mois de prison.  [...] Le 20 septembre 2010, Farid Bamouhammad avait été informé par un agent de la prison de Nivelles - où il était incarcéré - qu'il avait rendez-vous le lendemain concernant un rapport disciplinaire.  [...] Le prévenu a également été condamné pour avoir menacé l'agent pénitentiaire, auteur du rapport disciplinaire, de lui crever un oeil.   [...]

    Dix mois de prison de plus pour Farid Bamouhammad

  • Récidiviste, Michelle Martin a-t-elle bénéficié d'une "faille" du système pour "déjà" sortir de prison?

    Récidiviste, Michelle Martin a-t-elle bénéficié d'une

    Le 26 avril 1989, Michelle Martin était condamnée par la Cour d'Appel de Mons à cinq ans de prison pour viols et séquestrations de jeunes filles.  [...] Le mode opératoire est à chaque fois le suivant. Dutroux, entourés de complices se saisit d'une jeune fille et la force à monter dans son véhicule ensuite, la malheureuse est violée, prise en photo et jetée avec une aumône.  [...] L'affaire ne passera pas en assises, où l'on se prépare pour les présumés Tueurs du Brabant wallon, mais en cour d'appel (le tribunal correctionnel s'étant déclaré incompétent), ce que l'on reprochera au procureur Demanet.  [...]

    Récidiviste, Michelle Martin a-t-elle bénéficié d'une

  • Ils pensent qu'un détenu est pédophilie... et ils le violent avec une brosse de toilette!

    Ils pensent qu'un détenu est pédophilie... et ils le violent avec une brosse de toilette!

    La cour d'appel de Gand a confirmé jeudi une peine de 18 mois de prison ferme pour deux individus poursuivis pour avoir violé un détenu attardé avec une brosse de toilette dans une cellule de la prison de Bruges.  [...] En première instance, les deux individus ont été condamnés à 18 mois de prison, et un troisième à sept mois, tandis que les deux autres ont été acquittés.  [...] En appel, les deux hommes ont demandé l'acquittement et rejeté la faute sur celui qui a avait été condamné à sept mois, mais ce dernier n'avait pas fait appel de sa condamnation.  [...]

    Ils pensent qu'un détenu est pédophilie... et ils le violent avec une brosse de toilette!

  • Gand : un sexagénaire écope de 12 ans de prison pour le viol d'une octogénaire

    Gand : un sexagénaire écope de 12 ans de prison pour le viol d'une octogénaire

    La cour d'appel de Gand a condamné Lucien S., âgé de 60 ans, à une peine de douze ans de prison pour extorsion, viol et tentative d'assassinat de sa voisine âgée de 86 ans.  [...] Lucien S. a donc été condamné à une peine de douze ans de prison ferme, assortie d'une mise à disposition du tribunal de l'application des peines durant quinze ans.  [...] De plus, la cour d'assises l'avait déjà condamné à quinze ans de prison, il y a 33 ans, pour meurtre commis pour faciliter le vol.  [...]

    Gand : un sexagénaire écope de 12 ans de prison pour le viol d'une octogénaire

  • Sida: ouverture à Paris du procès d'un "serial contaminateur"

    Sida: ouverture à Paris du procès d'un

    Agnès, la trentaine, n'a pas de mots assez durs mardi à Paris, au premier jour du procès d'assises d'Hicheim Gharsallah, pour décrire son ancien compagnon, accusé de lui avoir sciemment transmis le virus du sida.   [...] Ainsi, en janvier 2005, la cour d'appel de Colmar a condamné un homme à six ans de prison ferme pour avoir contaminé deux de ses partenaires par le VIH.  [...] Depuis, la cour d'appel de Fort-de-France a condamné en 2007 à dix ans ferme un homme ayant contaminé cinq mineures, la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en 2009, a condamné à trois ans ferme un homme accusé d'avoir contaminé sa compagne et en 2010, à Rennes, un homme écopait en appel d'une peine de six mois ferme.  [...]

    Sida: ouverture à Paris du procès d'un

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