Toute l'actualité > Amendes, Opposition

  • Rassemblement anti-Poutine: amendes pour deux leaders de l'opposition

    Rassemblement anti-Poutine: amendes pour deux leaders de l'opposition

    Deux dirigeants de l'opposition, le blogueur anti-corruption Alexeï Navalny et le chef du Front de gauche Sergueï Oudaltsov, ont été condamnés lundi à des amendes après avoir été interpellés la veille au cours d'une manifestation anti-Poutine qui a été émaillée de heurts.  [...] Le rassemblement d'opposition, baptisé marche des millions, a été dispersé violemment, la police frappant les manifestants avec des matraques.  [...] Une enquête a été ouverte pour appel à des troubles à l'ordre public et violences contre personne dépositaire de l'autorité publique, délits passibles respectivement de trois et dix ans de détention.   [...]

    Rassemblement anti-Poutine: amendes pour deux leaders de l'opposition

  • Le parti de Poutine prévoit d'énormes amendes pour les manifestants

    Le parti de Poutine prévoit d'énormes amendes pour les manifestants

    Le parti au pouvoir Russie unie veut imposer de lourdes amendes aux organisateurs ou participants actifs de manifestations non autorisées, le Parlement devant se prononcer mardi alors que l'opposition multiplie les initiatives contre le régime de Vladimir Poutine.  [...] Face à la nouvelle forme que prend la contestation, accompagnée de campements de jeunes gens dans des squares de Moscou, les autorités ont invoqué des dommages infligés aux espaces verts ou la distribution illégale de sandwiches pour interpeller des dizaines de personnes.   [...] Mais le parti au pouvoir Russie unie, majoritaire à la Douma, a aussi entrepris d'adapter la loi pour lutter contre les rassemblements illégaux, en déposant un projet de loi prévoyant des amendes allant jusqu'à un million de roubles (25.000 euros).  [...]

    Le parti de Poutine prévoit d'énormes amendes pour les manifestants

  • Russie: une journaliste d'opposition et son journal condamnés à 25.000 euros d'amende

    Russie: une journaliste d'opposition et son journal condamnés à 25.000 euros d'amende

    Russie. une journaliste d'opposition et son journal condamnés à 25.000 euros d'amende.  [...] L'une des plus célèbres journalistes russes d'opposition, Zoïa Svetova, et son hebdomadaire The New Times ont été condamnés vendredi à un peu plus d'un million de roubles d'amende (environ 25.  [...] 000 euros) pour diffamation à l'encontre de deux juges. Reprenant l'expertise d'un site spécialisé dans la dénonciation des plagiats et fraudes dans les thèses universitaires, Mme Svetova avait affirmé dans un article qu'un juge de Moscou, Dmitri Gordeiouk, s'était très largement inspiré des travaux d'un autre juge pour écrire sa thèse, en général sans le citer, ce qui constituerait une faute grave.   [...]

    Russie: une journaliste d'opposition et son journal condamnés à 25.000 euros d'amende

  • Mariage homo: les députés abordent l'examen des amendements

    Mariage homo: les députés abordent l'examen des amendements

    Les députés débattant du projet de loi du mariage pour tous ont entamé vendredi l'examen de plus d'une centaine d'amendements proposant la suppression pure et simple de l'article 1er du texte, le plus important, celui qui ouvre le mariage aux personnes de même sexe.  [...] 129 amendements identiques de députés de l'opposition proposant la suppression pure et simple de l'article 1er du texte ont été répertoriés par le président de séance, Claude Bartolone (PS).  [...] Viendront ensuite plusieurs amendements de l'opposition proposant une alliance civile pour les couples homosexuels en lieu et place du mariage.  [...]

    Mariage homo: les députés abordent l'examen des amendements

  • Les amendes pénales explosent

    Les amendes pénales explosent

    L'an dernier, le total des amendes pénales s'est élevé à 430,811 millions d'euros, soit 12,6 % ou 48 millions de plus qu'en 2012, alors que ce chiffre était jusqu'à présent relativement stable d'une année à l'autre.  [...] Cette hausse des amendes pénales perçues en 2013 s'explique d'une part par le nouveau logiciel Stimer, qui permet de récupérer automatiquement les amendes et qui n'avait pas fonctionné au mieux en 2012, contrairement à 2013, et par l'effet de la balance fiscale, explique le SPF Finances.  [...] Le total des amendes perçues en 2013 comprend les amendes de condamnation (68,8 millions d'euros dont 56,2 des tribunaux de police compétents pour les matières de roulage), 79 millions pour les versements transactions (souvent des amendes routières) et 282 millions pour des perceptions immédiates.  [...]

    Les amendes pénales explosent

  • Procès pour terrorisme à Anvers - Le «terroriste de la Sint-Jansplein» condamné à nouveau à 12 ans en appel

    Procès pour terrorisme à Anvers - Le «terroriste de la Sint-Jansplein» condamné à nouveau à 12 ans en appel

    La cour d'appel d'Anvers a à nouveau condamné Hasan H., surnommé le terroriste de la Sint-Jansplein, à une peine de douze ans de prison et 11.   [...] 000 euros d'amende. Il avait fait opposition à sa condamnation par défaut, mais a finalement écopé de la même peine.  [...] La cour a également confirmé son arrestation immédiate, de crainte qu'il se soustrait à la peine.   [...]

    Procès pour terrorisme à Anvers - Le «terroriste de la Sint-Jansplein» condamné à nouveau à 12 ans en appel

  • Il y aura plus de contrôles routiers grâce aux nouvelles amendes liées à l'alcoolémie

    Il y aura plus de contrôles routiers grâce aux nouvelles amendes liées à l'alcoolémie

    Le secrétaire d'Etat à la Mobilité, Melchior Wathelet, va investir les revenus issus des amendes liées aux contrôles d'alcoolémie, dont le tarif a été relevé, dans plus de contrôles sur les routes.  [...] Ces revenus supplémentaires consistent en une indexation des amendes qui ne l'ont plus été depuis 2003, souligne M. Wathelet.  [...] Selon le baromètre du trafic du VAB, à peine 2 Belges sur 10 sont convaincus qu'une hausse de 10% des amendes aura un effet positif sur le comportement des usagers.  [...]

    Il y aura plus de contrôles routiers grâce aux nouvelles amendes liées à l'alcoolémie

  • Dieudonné a commencé à payer ses amendes

    Dieudonné a commencé à payer ses amendes

    Dieudonné a récemment entamé le paiement des amendes auxquelles il a été condamné et qu'il n'avait pas réglées pour certaines depuis des années.  [...] J'avais annoncé que les amendes seraient payées. Cela a été fait récemment, comme prévu, a confirmé à l'AFP l'un des avocats de l'humoriste controversé, Me Jacques Verdier, se refusant à donner une somme.  [...] Selon la source judiciaire, le polémiste a entamé le paiement des amendes auxquelles il était condamné et dont certaines remontaient à plusieurs années.  [...]

    Dieudonné a commencé à payer ses amendes

  • 125.000 partisans du mariage homo à Paris pour riposter aux opposants

    125.000 partisans du mariage homo à Paris pour riposter aux opposants

    espérent faire contrepoids au défilé massif des opposants il y a deux semaines et souhaitent appuyer ainsi François Hollande, qui n'entend pas céder sur ce projet soumis au Parlement mardi.   [...] En recevant vendredi à l'Elysée la porte-voix très médiatisée des opposants, Frigide Barjot, le président de la République François Hollande avait réitéré sa détermination de voir le parlement adopter ce projet.   [...] L'examen du texte débute mardi à l'Assemblée. plus de 5.300 amendements, un nombre inhabituellement élevé, ont été déposés, dont l'essentiel émane de l'opposition.  [...]

    125.000 partisans du mariage homo à Paris pour riposter aux opposants

  • L'Etat a encaissé un montant record de 382.392.136 euros d'amendes en 2012

    L'Etat a encaissé un montant record de 382.392.136 euros d'amendes en 2012

    En déduisant la somme de 1.987.408 euros (due aux doubles paiements), le SPF Finances arrive à un montant total de plus de 382 millions d'euros.   [...] En outre, le nombre d'amendes routières a fortement augmenté en raison des radars et du fait que les étrangers circulant sur nos routes ne peuvent plus y échapper, les bases de données de différents pays ayant été intégrées dans le système belge.  [...] Enfin, le nombre d'amendes à perception immédiate a également enflé en raison de la suppression des timbres-amendes, conclut-il.  [...]

    L'Etat a encaissé un montant record de 382.392.136 euros d'amendes en 2012

< Page précédente | Page suivante >