Toute l'actualité > Audience, Tribunal

  • Delphine Boël: le tribunal civil de Bruxelles a fixé la prochaine audience le 3 septembre 2013

    Delphine Boël: le tribunal civil de Bruxelles a fixé la prochaine audience le 3 septembre 2013

    Delphine Boël. le tribunal civil de Bruxelles a fixé la prochaine audience le 3 septembre 2013.  [...] Le tribunal civil de Bruxelles a fixé mardi la prochaine audience le 3 septembre 2013 afin d'établir le calendrier à la suite de l'action en justice introduite par Delphine Boël, a appris l'agence Belga auprès des avocats à la sortie du tribunal de première instance.  [...] La séance d'introduction concernant la demande de Delphine Boël d'obtenir l'ADN de membres de la famille royale visant à prouver qu'elle est la fille naturelle d'Albert II a eu lieu à huis clos.   [...]

    Delphine Boël: le tribunal civil de Bruxelles a fixé la prochaine audience le 3 septembre 2013

  • DSK remis en liberté mais la justice américaine maintient ses accusations

    DSK remis en liberté mais la justice américaine maintient ses accusations

    Lors d'une audience surprise de moins dix minutes au tribunal pénal de Manhattan, le juge a ordonné la restitution de la caution de six millions de dollars qui lui avait été imposée.  [...] Merci votre honneur, a déclaré l'accusé à la fin de l'audience, avant de quitter souriant le tribunal en tenant l'épaule de sa femme Anne Sinclair.  [...] Mais l'audience de ce vendredi n'annule aucun des chefs d'accusation portés contre l'accusé, a-t-il ajouté devant la presse à la sortie du tribunal.  [...]

    DSK remis en liberté mais la justice américaine maintient ses accusations

  • Tsarnaev, formellement accusé sur son lit d'hôpital, encourt la peine de mort

    Tsarnaev, formellement accusé sur son lit d'hôpital, encourt la peine de mort

    Une première audience a été fixée fin mai devant le tribunal fédéral de Boston.  [...] On ignore cependant si Djokhar Tsarnaev, toujours dans un état grave, pourra être présent à l'audience prévue à 10h00 le jeudi 30 mai devant le tribunal fédéral de Boston.  [...] D'autre part, la Maison Blanche a fermement rejeté lundi l'idée de traduire le suspect du double attentat de Boston devant un tribunal militaire d'exception, comme l'exigeaient certains élus républicains.  [...]

    Tsarnaev, formellement accusé sur son lit d'hôpital, encourt la peine de mort

  • Rubygate: procès renvoyé à lundi en raison de la santé de Berlusconi

    Rubygate: procès renvoyé à lundi en raison de la santé de Berlusconi

    Les juges du tribunal de Milan ont décidé mercredi de renvoyer à lundi la prochaine audience du procès Rubygate, dans lequel Silvio Berlusconi est accusé de prostitution de mineure et d'abus de pouvoir.  [...] Lundi, le tribunal de Milan avait ordonné un contrôle médical pour vérifier s'il était réellement dans l'impossibilité de participer à l'audience au cours de laquelle devait être prononcé le réquisitoire.  [...] Les experts médicaux du tribunal avaient estimé que le problème d'hypertension justifiait son absence et le tribunal avait finalement décidé de renvoyer le procès à ce mercredi pour établir un nouveau calendrier des audiences, dont la date pour achever le réquisitoire.  [...]

    Rubygate: procès renvoyé à lundi en raison de la santé de Berlusconi

  • Le pédophile espagnol grâcié par erreur au Maroc comparaît devant la justice

    Le pédophile espagnol grâcié par erreur au Maroc comparaît devant la justice

    Le pédophile espagnol grâcié par erreur par le roi du Maroc, puis arrêté lundi en Espagne, est arrivé mardi au tribunal de l'Audience nationale à Madrid.  [...] En fait, le nom de Daniel Galvan figurait dans une liste de 30 détenus espagnols dont Madrid demandait le transfert sur le territoire espagnol pour qu'ils y purgent leur peine, selon une source espagnole proche du dossier.   [...] Mardi, le juge Fernando Andreu, du tribunal de l'Audience nationale, va devoir décider si Daniel Galvan est mis en prison ou laissé en liberté, sans restriction ou avec des mesures de contrôle judiciaire, le temps qu'une décision soit prise sur son extradition, a indiqué une source judiciaire, soulignant qu'il s'agit d'un cas de figure assez étrange.  [...]

    Le pédophile espagnol grâcié par erreur au Maroc comparaît devant la justice

  • Marc Dutroux ne se rendra pas à l'audience du tribunal d'application des peines

    Marc Dutroux ne se rendra pas à l'audience du tribunal d'application des peines

    Marc Dutroux ne se rendra pas devant le tribunal de l'application des peines (TAP), a indiqué Luc Hennart, le président du tribunal de première instance de Bruxelles.  [...] L'avocat de M. Dutroux a demandé que l'audience de lundi n'aborde que des questions de procédures, son dossier de reclassement demeurant incomplet.  [...] S'il ne se rend pas à l'audience dans ce cas-ci, le tribunal refuse alors la libération.  [...]

    Marc Dutroux ne se rendra pas à l'audience du tribunal d'application des peines

  • Affaire Diallo/DSK: audience le 10 décembre au tribunal du Bronx

    Affaire Diallo/DSK: audience le 10 décembre au tribunal du Bronx

    Affaire Diallo/DSK. audience le 10 décembre au tribunal du Bronx.  [...] Une audience aura le lieu le 10 décembre au tribunal du Bronx à New York, en vue de finaliser un accord amiable entre Dominique Strauss-Kahn et la femme de chambre Nafissatou Diallo qui l'accusait d'agression sexuelle, a-t-on appris lundi soir auprès du juge en charge du dossier.  [...] L'audience est prévue à 14H00 locales (19H00 GMT).  [...]

    Affaire Diallo/DSK: audience le 10 décembre au tribunal du Bronx

  • Une femme se poignarde en pleine audience du tribunal

    Une femme se poignarde en pleine audience du tribunal

    Une femme se poignarde en pleine audience du tribunal.  [...] Son mari, condamné à 5 ans de prison, l'épouse a tenté de se suicider.   [...]

    Une femme se poignarde en pleine audience du tribunal

  • Une veuve russe réclame 1,5 million d'euros à Bentley

    Une veuve russe réclame 1,5 million d'euros à Bentley

    La veuve d'un homme mort à Moscou dans l'accident de sa Bentley réclame 1,5 million d'euros au constructeur automobile devant la justice russe.   [...] Une audience est prévue le 14 janvier devant un tribunal moscovite.  [...] Les plaignants devront prouver qu'un éventuel défaut de fabrication a causé la mort et qu'aucune infraction n'a été commise par le conducteur.   [...]

    Une veuve russe réclame 1,5 million d'euros à Bentley

  • Première comparution d'Abou Anas al-Libi à New York

    Première comparution d'Abou Anas al-Libi à New York

    L'audience était prévue à la mi-journée au tribunal fédéral de Manhattan.  [...] Libi, capturé le 5 octobre devant chez lui à Tripoli par les forces spéciales américaines, a été transféré ce week-end à New York, apparemment plus vite que prévu, en raison de problèmes de santé.   [...] Libi, 49 ans, qui souffrirait selon sa femme d'une hépatite C, avait été transféré après sa capture sur un bâtiment de la marine américaine, en Méditerranée, le San Antonio, pour y être interrogé par des équipes spécialisées, hors la présence d'un avocat.   [...]

    Première comparution d'Abou Anas al-Libi à New York

< Page précédente | Page suivante >