Toute l'actualité > Commission, Belge

  • Match à rejouer contre Ostende : Louvain ne se laissera pas faire

    Match à rejouer contre Ostende : Louvain ne se laissera pas faire

    Louvain conteste la décision du comité de discipline de la Ligue belge de basket-ball (BLB) de faire rejouer le match du 26 novembre contre Ostende (96-90 après prolongation) pour faute d'arbitrage.  [...] Il a dès lors décidé de porter cette affaire devant la Commission Belge d'Arbitrage pour le Sport (CBAS).  [...] Il n'y a pas d'appel possible contre une décision de la fédération de basket au sein de cette dernière.   [...]

    Match à rejouer contre Ostende : Louvain ne se laissera pas faire

  • Rappelée à l'ordre par l'UE, la Belgique gèle plus d'un milliard d'euros

    Rappelée à l'ordre par l'UE, la Belgique gèle plus d'un milliard d'euros

    La Belgique a décidé de geler plus d'un milliard d'euros de dépenses pendant quelques mois pour se conformer aux exigences de la Commission européenne, a expliqué le ministre belge du Budget, Olivier Chastel, samedi sur RTL-TVI.  [...] La Commission européenne a mis en garde le gouvernement belge à propos du budget fédéral 2012, jugeant que le chiffre du déficit prévu par le gouvernement d'Elio Di Rupo était trop optimiste, et a réclamé en conséquence dans une lettre des efforts supplémentaires de 1,2 à 2 milliards d'euros.  [...] La Commission estime que le gouvernement belge a surévalué le gain de certaines mesures budgétaires ainsi que la croissance économique escomptée, ce que celui-ci conteste.  [...]

    Rappelée à l'ordre par l'UE, la Belgique gèle plus d'un milliard d'euros

  • La Commission européenne fait bloc derrière le Belge Karel De Gucht, accusé de fraude fiscale

    La Commission européenne fait bloc derrière le Belge Karel De Gucht, accusé de fraude fiscale

    La Commission européenne fait bloc derrière le Belge Karel De Gucht, accusé de fraude fiscale.  [...] La Commission européenne a exclu vendredi de demander la démission du commissaire au Commerce, le Belge Karel De Gucht, soupçonné de fraude fiscale par les autorités de son pays et convoqué devant un tribunal à la fin du mois, arguant qu'il s'agissait d'une affaire privée.  [...] L'ancien chef de la diplomatie belge a rencontré vendredi matin le président de la Commission, José Manuel Barroso, et lui a assuré qu'il n'avait rien fait de mal, a déclaré la porte-parole de l'exécutif européen, Pia Ahrenkilde-Hansen, en insistant sur le respect de la présomption d'innocence.  [...]

    La Commission européenne fait bloc derrière le Belge Karel De Gucht, accusé de fraude fiscale

  • La Commission sanctionne la poste belge et allemande

    La Commission sanctionne la poste belge et allemande

    La Commission sanctionne la poste belge et allemande.  [...] La Commission européenne a sanctionné mercredi les opérateurs postaux historiques allemand Deutsche Post et belge bpost pour des aides d'Etat jugées illégales et a demandé leur récupération.  [...] Elle a ainsi enjoint à l'Allemagne de récupérer auprès de Deutsche Post une aide comprise entre 500 millions et 1 milliard d'euros résultant de la combinaison de prix réglementés élevés et de subventions relatives aux retraites, et a demandé à la Belgique de récupérer une aide de 417 millions d'euros auprès de bpost.  [...]

    La Commission sanctionne la poste belge et allemande

  • bpost remboursera dans le courant du premier semestre 2012

    bpost remboursera dans le courant du premier semestre 2012

    Le CEO de bpost, Johnny Thijs, s'est dit déçu mercredi par la décision de la Commission européenne imposant à l'opérateur de rembourser 417 millions d'euros d'aides octroyées par l'Etat belge.  [...] La Commission européenne a ordonné mercredi matin le recouvrement de 417 millions d'euros accordés par l'Etat belge à bpost en violation des règles communautaires.  [...] Ce montant a été calculé sur base des dotations annuelles versés à l'opérateur postal entre 1992 et 2010 pour ses missions de service public.   [...]

    bpost remboursera dans le courant du premier semestre 2012

  • Jupiler Pro League: La commission des litiges de l'Union Belge condame Tom Högli à un match de suspension

    Jupiler Pro League: La commission des litiges de l'Union Belge condame Tom Högli à un match de suspension

    Jupiler Pro League. La commission des litiges de l'Union Belge condame Tom Högli à un match de suspension.  [...] La commission des litiges de l'Union Belge de football (URBSFA) a ramené mardi à un match et 300 euros d'amende, la proposition du parquet - deux matches de suspension et 400 euros d'amende - que le défenseur du FC Brugeois avait refusée lundi.  [...] Il ne jouera pas contre Waasland-Beveren jeudi. Il est vraiment dommage que cette affaire ait pris une pareille ampleur, a déploré Högli, dont le casier judiciaire était vierge de toute carte rouge.   [...]

    Jupiler Pro League: La commission des litiges de l'Union Belge condame Tom Högli à un match de suspension

  • Union belge: la Commission des litiges inflige 300 euros d'amende à Courtrai

    Union belge: la Commission des litiges inflige 300 euros d'amende à Courtrai

    Union belge. la Commission des litiges inflige 300 euros d'amende à Courtrai.  [...]

    Union belge: la Commission des litiges inflige 300 euros d'amende à Courtrai

  • La législation belge ne protège pas assez la vie privée des internautes

    La législation belge ne protège pas assez la vie privée des internautes

    La législation belge ne protège pas assez la vie privée des internautes, prévient la Commission de la protection de la vie privée dans un avis rendu au ministre de la Protection des consommateurs, Johan Vande Lanotte (sp.a).  [...] La Commission met en exergue les lacunes de la loi belge en ce qui concerne la vie privée par rapport à toutes les formes de communication électronique, peut-on lire jeudi dans De Tijd.  [...] Cette dernière demande dès lors une législation claire, comprenant des garanties réelles et une collaboration plus étroite et structurelle entre la Commission de la protection de la vie privée et l'IBPT (Institut belge des services postaux et des télécommunications).  [...]

    La législation belge ne protège pas assez la vie privée des internautes

  • Le comité ministériel restreint est annulé, un conseil électronique est prévu

    Le comité ministériel restreint est annulé, un conseil électronique est prévu

    Le comité ministériel restreint est annulé, un conseil électronique est prévu.   [...] La réunion du comité ministériel restreint attendue pour ce mercredi après-midi n'aura finalement pas lieu, a-t-on appris au cabinet du premier ministre Elio Di Rupo.   [...] Ce conseil des ministres désignera également les membres du comité de direction de la Commission de Régulation de l'Energie et du Gaz (CREG), de l'Autorité belge de la concurrence et de l'Institut Belge des Postes et Télécommunications (IBPT).  [...]

    Le comité ministériel restreint est annulé, un conseil électronique est prévu

  • Anderlecht en appel contre la suspension de Guillaume Gillet

    Anderlecht en appel contre la suspension de Guillaume Gillet

    Anderlecht en appel contre la suspension de Guillaume Gillet.   [...] Anderlecht a décidé d'aller en appel contre la suspension de quatre matches infligée à Guillaume Gillet.   [...] Le dossier sera traité vendredi par la Commission d'appel de l'Union belge de football.  [...]

    Anderlecht en appel contre la suspension de Guillaume Gillet

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