Toute l'actualité > Condamnation, Total

  • Erika : la Cour de cassation confirme la condamnation de Total

    Erika : la Cour de cassation confirme la condamnation de Total

    Erika. la Cour de cassation confirme la condamnation de Total.  [...] La Cour de cassation a validé mardi toutes les condamnations pénales prononcées en 2010 dans l'affaire du naufrage de l'Erika en décembre 1999, notamment celle de Total qui avait écopé de l'amende maximale soit 375.  [...] 000 euros. En outre, elle a condamné Total qui avait été exonéré de responsabilité civile par la Cour d'appel de Paris à réparer les conséquences du dommage solidairement avec ses coprévenus d'ores et déjà condamnés à des dommages et intérêts, selon l'arrêt.  [...]

    Erika : la Cour de cassation confirme la condamnation de Total

  • Les amendes pénales explosent

    Les amendes pénales explosent

    L'an dernier, le total des amendes pénales s'est élevé à 430,811 millions d'euros, soit 12,6 % ou 48 millions de plus qu'en 2012, alors que ce chiffre était jusqu'à présent relativement stable d'une année à l'autre.  [...] Cette hausse des amendes pénales perçues en 2013 s'explique d'une part par le nouveau logiciel Stimer, qui permet de récupérer automatiquement les amendes et qui n'avait pas fonctionné au mieux en 2012, contrairement à 2013, et par l'effet de la balance fiscale, explique le SPF Finances.   [...] Le total des amendes perçues en 2013 comprend les amendes de condamnation (68,8 millions d'euros dont 56,2 des tribunaux de police compétents pour les matières de roulage), 79 millions pour les versements transactions (souvent des amendes routières) et 282 millions pour des perceptions immédiates.  [...]

    Les amendes pénales explosent

  • Séisme de L'Aquila : dernière audience du procès des scientifiques

    Séisme de L'Aquila : dernière audience du procès des scientifiques

    Le séisme avait fait plus de 300 morts et reste un traumatisme pour tous les Italiens, une polémique s'étant ensuite développée sur tous les manquements ayant contribué à ce lourd bilan.   [...] Ce sera un verdict historique, a estimé Wania della Vigna, une avocate représentant onze parties civiles dont quatre étudiants blessés dans l'écroulement de leur foyer d'étudiants.   [...] Une condamnation des sept experts serait totalement inédite et inquiète les milieux scientifiques.  [...]

    Séisme de L'Aquila : dernière audience du procès des scientifiques

  • Condamné à la perpétuité en 2008 pour avoir tué un petit garçon de 44 coups de couteau, il est à nouveau jugé pour tentative d'enlèvement

    Condamné à la perpétuité en 2008 pour avoir tué un petit garçon de 44 coups de couteau, il est à nouveau jugé pour tentative d'enlèvement

    Stéphane Moitoiret, condamné à la perpétuité pour avoir tué de 44 coups de couteau un garçon de 10 ans en 2008 dans l'Ain, est rejugé à partir de mardi avec son ex-compagne Noëlla Hégo devant la cour d'assises d'appel du Rhône, où leur responsabilité pénale sera au centre des débats.   [...] Si les dix experts qui ont examiné Moitoiret s'accordent sur sa psychose, seuls quatre d'entre eux ont conclu à une abolition totale de son discernement, empêchant toute condamnation.  [...] On a condamné à perpétuité un handicapé mental, dont quatre psychiatres de renom avaient considéré que son discernement était totalement aboli au moment des faits, avait déploré après le verdict Me Hubert Delarue, l'un des conseils de Moitoiret.  [...]

    Condamné à la perpétuité en 2008 pour avoir tué un petit garçon de 44 coups de couteau, il est à nouveau jugé pour tentative d'enlèvement

  • Yves Desmet (De Morgen) en appel contre sa condamnation pour un commentaire

    Yves Desmet (De Morgen) en appel contre sa condamnation pour un commentaire

    Yves Desmet (De Morgen) en appel contre sa condamnation pour un commentaire.  [...] Yves Desmet, le rédacteur en chef du quotidien flamand De Morgen, va faire appel de sa condamnation par le tribunal civil de Malines pour un commentaire qu'il avait fait sur le procureur général d'Anvers Yves Liégeois, a annoncé son avocat.  [...] Selon Dirk Voorhof, professeur de Droit des médias à l'UGent, la condamnation fait totalement l'impasse sur la position de la Cour européenne des droits de l'homme de Strasbourg sur la liberté d'expression.  [...]

    Yves Desmet (De Morgen) en appel contre sa condamnation pour un commentaire

  • Plus de 10.000 conducteurs roulent sans permis

    Plus de 10.000 conducteurs roulent sans permis

    Plus de 10.000 conducteurs ont été sanctionnés en un an pour avoir roulé sans permis valable.   [...] Au total, 10.507 condamnations ont été prononcées soit le double d'il y a cinq ans, rapportent les journaux Gazet van Antwerpen et Het Belang van Limburg.  [...] Si autant de mauvais conducteurs ont été identifiés et sanctionnés, c'est parce les policiers fédéraux et locaux examinent systématiquement les permis de conduire lors d'un contrôle.   [...]

    Plus de 10.000 conducteurs roulent sans permis

  • Accidents mortels: 120 condamnés en Wallonie, dont un tiers à cause de l'alcool

    Accidents mortels: 120 condamnés en Wallonie, dont un tiers à cause de l'alcool

    Ces derniers restent rares et surviennent plutôt lorsque la personne est sous l'emprise de l'alcool, cinq condamnations contre trois pour des accidents simples.  [...] Si l'on ajoute les crashs mortels sans délit de fuite mais avec un taux d'alcoolémie supérieur à la norme légale, on obtient un total de 41 condamnations, soit un peu plus d'une sur trois.  [...] Le nombre de personnes condamnées pour un accident mortel avec, ou sans, alcool et/ou avec délit de fuite enregistre un net recul par rapport à 2011 qui avait totalisé 280 condamnations sur le territoire wallon.  [...]

    Accidents mortels: 120 condamnés en Wallonie, dont un tiers à cause de l'alcool

  • Total va investir un milliard d'euros à Anvers

    Total va investir un milliard d'euros à Anvers

    Le géant pétrolier français Total va investir un milliard d'euros dans sa raffinerie anversoise, indique samedi Patrick Pouyanné, directeur général de Total, dans les pages économiques de La Libre Belgique.  [...] La raffinerie Total d'Anvers est considérée comme un fleuron européen du groupe Total, qui a décidé d'y investir massivement.  [...] L'emploi total étant de 1.700 personnes, il y aura des glissements d'unités anciennes les plus fragiles vers les unités nouvelles.  [...]

    Total va investir un milliard d'euros à Anvers

  • Le gynécologue André Hazout a fait appel de sa condamnation

    Le gynécologue André Hazout a fait appel de sa condamnation

    Le gynécologue André Hazout, condamné jeudi à huit ans de prison pour des viols et agressions sexuelles de six patientes, a fait appel lundi de sa condamnation au greffe de la cour d'assises, a-t-on appris de source judiciaire.  [...] Le Dr André Hazout, spécialiste mondialement reconnu de la procréation médicalement assistée (PMA) a été condamné pour des viols et des agressions sexuelles de six patientes.   [...] Le parquet avait requis 12 ans à son encontre, en tout cas, pas moins de dix ans, peine plancher pour une condamnation criminelle.  [...]

    Le gynécologue André Hazout a fait appel de sa condamnation

  • Total va supprimer 210 emplois dans la pétrochimie en Lorraine (France)

    Total va supprimer 210 emplois dans la pétrochimie en Lorraine (France)

    La fermeture du vapocraqueur lourdement déficitaire (environ 100 millions d'euros de pertes par an), qui transforme le naphta pétrolier en dérivés pétrochimiques (éthylène et propylène) destinés notamment à la fabrication de plastique, correspond à la suppression de 320 postes sur le site, selon Total.  [...] Notre ambition, c'est de garantir un futur pour Carling en apportant des activités en croissance, a fait valoir le patron de la branche Raffinage Chimie de Total, Patrick Pouyanné, dans un entretien à l'AFP.  [...] Pour sa part, la CFDT a condamné les suppressions de postes et dénoncé le manque d'anticipation et d'investissements de la part de la direction du groupe qui a conduit ce site à se dégrader plus rapidement dans un contexte économique difficile.   [...]

    Total va supprimer 210 emplois dans la pétrochimie en Lorraine (France)

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