Toute l'actualité > Veille, Amende

  • Bras arraché dans une laverie: un décret pris pour renforcer la sécurité

    Bras arraché dans une laverie: un décret pris pour renforcer la sécurité

    Bras arraché dans une laverie. un décret pris pour renforcer la sécurité.   [...] Un décret a été pris le 23 mars pour renforcer les obligations de contrôle et de sécurité des machines dans les laveries automatiques, en réaction à un accident qui avait causé l'arrachage du bras d'un enfant de 7 ans en 2009, a indiqué vendredi la DGCCRF.   [...] Le parquet de Grenoble a requis la veille une amende de 20.000 euros contre la société grenobloise Piccato, propriétaire de la laverie automatique où s'était produit l'accident en juillet 2009.  [...]

    Bras arraché dans une laverie: un décret pris pour renforcer la sécurité

  • F1 : 10.000 euros d'amende pour Sebastian Vettel

    F1 : 10.000 euros d'amende pour Sebastian Vettel

    Pour avoir simulé un départ dans la zone des stands, Sebastian Vettel et son écurie, Red Bull, ont écopé de 10.   [...] 000 euros d'amendes samedi à Spa-Francorchamps, à la veille du Grand Prix de Formule 1.  [...] Le double champion du monde allemand a été mis à l'amende par les Commissaires de courses. DTC/.  [...]

    F1 : 10.000 euros d'amende pour Sebastian Vettel

  • La Wallonie et la Communauté se serrent la ceinture pour maintenir leur déficit à 2,8%

    La Wallonie et la Communauté se serrent la ceinture pour maintenir leur déficit à 2,8%

    Les ministres de Région wallonne et de la Fédération Wallonie-Bruxelles se sont accordés vendredi matin, à l'issue d'une réunion marathon nocturne, sur le budget 2012 des deux entités, lesquelles devront fournir des efforts justes et des choix équilibrés.   [...] Nous sommes chaque année amenés à tirer sur la corde mais nous avons veillé à ce qu'elle ne cède pas, a ajouté M. Demotte.  [...] Quant aux nouvelles recettes, celles-ci s'appuieront sur une hausse de la taxe sur les distributeurs automatiques de billets et les dispositifs de self-banking (23 millions d'euros au total), un durcissement de l'eco-malus pour les voitures émettant plus de 147 gramme de CO2 par kilomètre parcouru (43 millions d'euros escomptés), un doublement de la taxe sur les captages d'eau (22 millions), et un relèvement de 10 % des droits sur la donation de biens meubles (huit millions).   [...]

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  • Prise d'otages en Algérie: 21 otages et 32 ravisseurs tués (bilan provisoire)

    Prise d'otages en Algérie: 21 otages et 32 ravisseurs tués (bilan provisoire)

    L'armée a récupéré un arsenal important. six fusils-mitrailleurs, 21 fusils, deux fusils à lunettes, deux mortiers 60 mm avec roquettes, 6 missiles avec rampes de lancement, deux RPG7 avec huit roquettes, 10 grenades disposées en ceintures explosives, selon le communiqué.   [...] Les ravisseurs, membres d'un groupe proche d'Al-Qaïda, avaient fait état la veille de trois Belges, deux Américains, un Japonais et un Britannique encore retenus sur le site d'In Aménas (1.  [...] Le photographe de l'AFP a vu passer samedi un camion à bord duquel se trouvaient cinq cercueils qui se dirigeait vers l'hôpital d'In Aménas, où sont soignés les blessés.  [...]

    Prise d'otages en Algérie: 21 otages et 32 ravisseurs tués (bilan provisoire)

  • Grande Bretagne: le mariage gay s'apprête à passer une étape majeure

    Grande Bretagne: le mariage gay s'apprête à passer une étape majeure

    Le projet de loi autorisant le mariage homosexuel devrait franchir mardi une étape cruciale à la Chambre des Communes, au prix d'une bataille parlementaire difficile pour Premier ministre britannique David Cameron, accusé au sein de son parti d'avoir perdu contact avec la base.   [...] Les députés devraient, sauf surprise, approuver ce texte lors d'un vote en troisième et dernière lecture mardi soir, après l'échec la veille d'un amendement conservateur qui menaçait de retarder, voire de faire dérailler tout le texte.  [...] Et s'avère une nouvelle source de difficultés pour David Cameron, déjà soumis à une pression intense de l'aile droite de son parti à propos du référendum d'appartenance à l'Union européenne.   [...]

    Grande Bretagne: le mariage gay s'apprête à passer une étape majeure

  • Rassemblement anti-Poutine: amendes pour deux leaders de l'opposition

    Rassemblement anti-Poutine: amendes pour deux leaders de l'opposition

    Deux dirigeants de l'opposition, le blogueur anti-corruption Alexeï Navalny et le chef du Front de gauche Sergueï Oudaltsov, ont été condamnés lundi à des amendes après avoir été interpellés la veille au cours d'une manifestation anti-Poutine qui a été émaillée de heurts.  [...] Selon la police, plus de 400 personnes ont été interpellées dimanche au cours d'un rassemblement à Moscou contre le retour au Kremlin du président élu Vladimir Poutine, à la veille de son investiture.  [...] Le rassemblement d'opposition, baptisé marche des millions, a été dispersé violemment, la police frappant les manifestants avec des matraques.   [...]

    Rassemblement anti-Poutine: amendes pour deux leaders de l'opposition

  • L'UE inflige à Microsoft 561 millions d'euros d'amende: la firme reconnaît son entière responsabilité

    L'UE inflige à Microsoft 561 millions d'euros d'amende: la firme reconnaît son entière responsabilité

    La Commission européenne a infligé mercredi au géant américain des logiciels Microsoft une amende de 561 millions d'euros pour ne pas avoir respecté ses engagements en matière de choix de navigateur pour son système d'exploitation Windows 7.  [...] Le montant est loin d'égaler celui de la plus forte amende individuelle infligée par la Commission européenne pour non-respect des règles de la concurrence, qui concernait Intel en 2009.  [...] Microsoft a reconnu son entière responsabilité mercredi après avoir été condamné par la Commission européenne à une amende de 561 millions d'euros pour avoir failli à ses engagements en terme de concurrence.  [...]

    L'UE inflige à Microsoft 561 millions d'euros d'amende: la firme reconnaît son entière responsabilité

  • Un homme de Maastricht paye une vieille amende de 173.163 euros

    Un homme de Maastricht paye une vieille amende de 173.163 euros

    Un homme de Maastricht paye une vieille amende de 173.163 euros.  [...] 163 euros, a-t-elle indiqué dimanche. L'homme de Maastricht s'était vu infliger cette amende après une condamnation en 2006.  [...] Il a opté pour le payement, qu'il a exécuté dimanche. La police n'a pas pu dire pourquoi l'homme avait écopé d'une amende aussi importante.  [...]

    Un homme de Maastricht paye une vieille amende de 173.163 euros

  • Scientologie en France : l'amende de 600.000 euros confirmée en appel

    Scientologie en France : l'amende de 600.000 euros confirmée en appel

    La cour d'appel de Paris a condamné jeudi les deux principales structures françaises de l'Eglise de scientologie à une amende totale de 600.  [...] L'amende infligée aux deux structures parisiennes, le Celebrity Centre et sa librairie SEL, est identique à celle prononcée en première instance.  [...] 000 euros d'amende à deux ans de prison avec sursis et 30.000 euros d'amende.  [...]

    Scientologie en France : l'amende de 600.000 euros confirmée en appel

  • Arriérés de paiement: trois clubs mis en demeure par l'UEFA

    Arriérés de paiement: trois clubs mis en demeure par l'UEFA

    Metalurg Donetsk (Ukraine), Petrolul Ploiesti (Roumanie) et Skonto FC (Lettonie) sont menacés d'interdiction de compétitions européennes s'ils n'ont pas réglé au 31 janvier leurs arriérés de paiement, a annoncé vendredi l'UEFA, l'Union européenne de football.   [...] Ces trois clubs seront interdits de compétition de clubs de l'UEFA pour laquelle ils seraient admissibles dans les trois prochaines saisons (2014/15, 2015/16, 2016/17), à moins d'être en mesure de prouver avant le 31 janvier 2014 qu'ils ont payé les montants dus identifiés le 30 septembre 2013.   [...] 000 euros, le CS Pandurii Târgu Jiu (Roumanie) d'une amende de 40.  [...]

    Arriérés de paiement: trois clubs mis en demeure par l'UEFA

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